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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECAFI
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IDeA Groupe Atmec
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IDeA Groupe Atmec
MECAFI, SAS

Numéro de dépôt :
4130685
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2024
IDeA Groupe Atmec de MECAFI

Présentation de la marque IDeA Groupe Atmec

Déposée le 29 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MECAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IDeA Groupe Atmec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MECAFI domicilié(e) 2 rue Denis Papin - 86104 - CHATELLERAULT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECAFI, M. ACCORSINI Sylvain domicilié(e) 2 rue Denis Papin - 86104 - CHATELLERAULT Cedex - France.

La marque IDeA Groupe Atmec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDeA Groupe Atmec arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

MECAFI a également déposé les autres marques suivantes : EOLIA Groupe Atmec , MECAFI Groupe Atmec


MECAFI, SAS - 2 rue Denis Papin - 86104 - CHATELLERAULT Cedex - France


MECAFI, M. ACCORSINI Sylvain - 2 rue Denis Papin - 86104 - CHATELLERAULT Cedex - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684363 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.